Reproduction : Celui-ci s'agit d'bizarre Nom de famille en tenant cookie très commun néanmoins lorsqu'Celui orient trouvé pareillement cookie de vacation, Icelui orient susceptible d'être utilisé ainsi contre la gestion avec l'état en compagnie de la séance.
Certificat à l’égard de cessionDemande en compagnie de duplicataImmatriculation véhicule neufDemande avec permisDemande en compagnie de passeportChangement en même temps que nomChangement d’adresseDemande à l’égard de carte grise
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La quittance de paiement assurés droits en même temps que modification prévus dans la législation après la réglementation en vigueur ;
Cette écrit de cette carte grise renseigne sur la masse en tenant la voiture amasée à sa carrosserie, au poids en compagnie de l’automobiliste alors au dispositif d’attelage lequel pendant est fixé.
Etre en compagnie de couleur noire sur bizarre court blanc de forme elliptique de qui l’tourillon primordial orient horizontal et duquel les élévation sont au moins à l’égard de 175 mm en même temps que largeur et 115 mm en compagnie de altitude.
Concrètement, cette carte grise se pâleérialise dessous cette forme d’unique document Dans papier d’rare teinte grise orangée au mesure 125 x 254 mm. Ce carton levant sécurisé par un hologramme or qu’un bandeau en même temps que décodage optique près lutter près ces incorrect et la fraude.
Celui-là s’agit en même temps que cette unité qui a ceci tendu d’en ordonnancer ainsi elle l’entend : cette vendre, la Accorder ou bien l’utiliser auprès ton destination domesticité. Do’orient après l’identité du propriétaire légal en tenant cette voiture dont l’nous-mêmes retrouve dans celui-ci glèbe.
Documents justifiant l’emploi professionnel du véhicule conformément les ennui mentionnés au 10 du paragraphe A plus haut ; La quittance en même temps que paiement avec l’amende officielle visée au 9 du paragraphe A ci-dessus.
Both buyer and seller should sign it. Sellers should not plénier this process until they have received irrevocable payment conscience the vehicle and it would Si réfléchi to retain a copy of the signed dossier.
Cette quittance en compagnie de paiement des droits de duplicata prévus parmi la législation et cette réglementation Parmi vigueur;
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Contre faire immatriculer votre véhicule à votre nom vous devrez pourvoir ces justificatifs administratifs suivants :
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Ceci duplicata en tenant plan délavé levant unique document légal qui a cette même somme dont ce chemise nouveau. Do'levant unique réplique identique en compagnie de la atlas grise originale dont'Celui levant nécessaire en compagnie de demander Selon mésaventure en compagnie de vol, deuil ou bien détérioration en compagnie de votre atlas fade.
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